Déroulé des séances du Conseil Communal

Année en cours - 2021

Convocations

16.03.2020 Conseil annulé
23.06.2021

Préavis & Extraits de procès-verbaux

Préavis N°01/2021 : Comptes & bilan 2020 et rapport de gestion 2020
Extrait de procès-verbal

Préavis N°02/2021 & Règlement et tarif signé : Règlement et tarif des émoluments du Contrôle des Habitants
Extrait de procès-verbal

Préavis N°03/2021 : Thierrens – Achat de la parcelle RF N° 88
Extrait de procès-verbal

Préavis N°04/2021 : Peyres-Possens – Réfection d’un chemin forestier dans le bois
de Pré-Marin
Extrait de procès-verbal

Préavis N°05/2021 : Thierrens – Extension du site scolaire – Octroi d’un crédit de construction
Extrait de procès-verbal

Procès-verbaux

Installation des autorités Législature 2021-2026

Archives

Convocations

16.03.2020 Conseil reporté
17.06.2020
29.09.2020 Mesures sanitaires
03.12.2020

Préavis & Extraits de procès-verbaux

Préavis N°01/2020 : Octroi d’un crédit d’étude pour la réalisation de l’extension du site scolaire de Thierrens
Extrait de procès-verbal

Préavis N°02/2020 : Réfection des infrastructures communales à St-Cierges : collecteur d’eaux claires dans le secteur de la nouvelle laiterie (route de Lausanne)
Extrait de procès-verbal

Préavis N°03/2020 & Plan de situation & Exemple îlot à Mathod : Travaux d’aménagement d’une traversée piétonne et d’un trottoir sur la RC 501-B-P à St-Cierges
Extrait de procès-verbal

Préavis N°04/2020 : Comptes & bilan 2019 et rapport de gestion 2019
Extrait de procès-verbal

Préavis N°05/2020 & Statuts : Statuts de l’association intercommunale pour l’épuration des eaux de la Moyenne Broye (EMB)
Extrait de procès-verbal

Préavis N°06/2020 : Arrêté d’imposition 2021, y compris annexe
Extrait de procès-verbal

Préavis N°07/2020 : Réfection et entretien des chemins agricoles : première étape en améliorations foncières
Extrait de procès-verbal

Préavis N°08/2020 : Adoption du Plan d’affectation au lieu-dit « Vieille Tuillière 2 » créant une zone agricole spécifiée, selon article 16 LAT, destinée à l’exploitation de porcheries
Règlement signéPlan d’affectation au lieu-dit « Vieille Tullière 2 » signé
Groupe d’intérêt citoyen & Opposition groupée signée par 96 citoyens
Décision finale signée
Rapport d’aménagement selon art. 47 OAT et ses annexes
Extrait de procès-verbal

Préavis N°09/2020 : Réfection des infrastructures communales à Thierrens : chaussées, aménagements routiers, collecteurs d’eaux claires et conduites de fontaines (route de Moudon, rue du Collège, route de St-Cierges, route d’Ogens)
Extrait de procès-verbal

Préavis N°10/2020 : Pose de défibrillateurs sur le territoire communal
Extrait de procès-verbal

Préavis N°11/2020 : Budget 2021, y compris ses annexes
Extrait de procès-verbal

Préavis N°12/2020 : Remplacement des luminaires de l’éclairage public des villages de Denezy, Peyres-Possens et Thierrens par la technologie LED
Extrait de procès-verbal

Procès-verbaux

17.06.2020
29.09.2020
03.12.2020

Convocations

26.03.2019
19.06.2019
30.09.2019
05.12.2019

 

Préavis & Extraits de procès-verbaux

Préavis N° 01/2019 : Règlement communal relatif à l’utilisation de caméras de vidéosurveillance
Règlement annexé
Directive d’exploitation de(s) l’installation(s) de vidéosurveillance de … (nom du ou des sites concernés) sise(s) sur la commune de Montanaire
Extrait de procès-verbal


Préavis N° 02/2019 : Règlement communal sur l’entretien des chemins communaux et autres ouvrages d’améliorations foncières en région rurale
Règlement annexé
Extrait de procès-verbal


Préavis N° 03/2019 : Saint-Cierges – Réfection du toit du bâtiment « La Grange »
Extrait de procès-verbal


Préavis N° 04/2019 : Réfection du revêtement de la route reliant Chappelle-sur-Moudon à Boulens, lieu-dit « Perte »
Plan annexé
Extrait de procès-verbal


Postulat déposé lors du Conseil du 06.12.2018


Préavis N° 05/2019 : Comptes & bilan 2018 et rapport de gestion 2018
Extrait de procès-verbal


Préavis N°06/2019 : Arrêté d’imposition 2020, y.c. annexes
Extrait de procès-verbal


Préavis N°07/2019 : Réfection du toit du bâtiment « éco-point » à Chanéaz
Extrait de procès-verbal


Préavis N°08/2019 : Rénovation de l’appartement du 3ème étage du collège de St-Cierges
Extrait de procès-verbal


Postulat de Mme Hofstaetter Pasche et M. Kohler : Rapport de la Municipalité
Extrait de procès-verbal


Préavis N°09/2019 : Budget 2020, y compris les annexes
Extrait de procès-verbal


Préavis N°10/2019 & Règlement signé : Règlement communal concernant les périodes d’ouverture et de fermeture des commerces
Extrait de procès-verbal


Préavis N°11/2019 & Règlement signé : Règlement et tarif des émoluments de la loi sur les auberges et les débits de boissons (LADB)
Extrait de procès-verbal

Procès-verbaux

26.03.2019
19.06.2019 
30.09.2019
05.12.2020

Convocations

06.12.2018
01.10.2018
20.06.2018
27.03.2018

Préavis & Extraits de procès-verbaux

Préavis N° 11/2018 : Thierrens – RC 422 B-P, route d’Yverdon – Aménagement d’un trottoir et élargissement du chemin de Praz-Rond
Extrait de procès-verbal


Préavis N° 10/2018 : Budget 2019, y compris les annexes
Extrait de procès-verbal


Préavis N° 09/2018 : Remplacement des luminaires de l’éclairage public des villages de Chanéaz, Chapelle-sur-Moudon et Neyruz-sur-Moudon par la technologie LED
Extrait de procès-verbal


Préavis N° 08/2018 : Arrêté d’imposition 2019, y compris les annexes
Extrait de procès-verbal


Préavis N° 07/2018 : Collège de Denezy – Rénovation des façades et de la toiture
Extrait de procès-verbal


Préavis N° 06/2018 : Collège de Denezy – Rénovation des appartements
Extrait de procès-verbal


Préavis N° 05/2018 : Grande salle de Thierrens – Rénovation des équipements scéniques et techniques de scène
Extrait de procès-verbal


Préavis N° 04/2018 : Comptes 2017 – Comptes – BilanRapport de gestion
Extrait de procès-verbal


Préavis N° 03/2018 : Demande d’adhésion à l’Association intercommunale de distribution d’eau de Vusery (AIDEV)
Annexe AAnnexe BAnnexe C
Extrait de procès-verbal


Préavis N° 02/2018 : Création de deux arrêts de transport public aux lieux-dits « La Charbonnière » à Naz et « Les Tuilières » à Peyres-Possens
Extrait de procès-verbal


Préavis N° 01/2018 : Plan partiel d’affectation (PPA) au lieu-dit « Clos de Ville » de la localité de Saint-Cierges et modification du plan général d’affectation (PGA) de la localité de Neyruz-sur-Moudon
Extrait de procès-verbal

Procès-verbaux

06.12.2018
01.10.2018
20.06.2018

27.03.2018

Convocations

09.02.2017
30.03.2017
21.06.2017
27.09.2017
07.12.2017

Préavis & Extraits de PV

Préavs n°1/2017 : Zone réservée – Levée d’opposition Rosalie Gerbex et Marc Musy
Extrait de procès-verbal

Préavis n°2/2017 : Adoption de la zone réservée et de son règlement, selon l’article 46 de la Loi
sur l’aménagement du territoire et des constructions (LATC)
Plans des zones réservées par village
Règlement de la zone réservée et rapport d’aménagement pour l’enquête publique
Extrait de procès-verbal

Préavis n°3/2017 : Aménagement d’un parking sur le site scolaire de St-Cierges
Plan du projet
Extrait de procès-verbal

Préavis n°4/2017: Règlement du personnel communal et ses annexes
Règlement concernant le personnel communal
Echelle des salaires – Directive municipale traitant des indemnités pour inconvénient de service et du remboursement des frais
Directive municipale concernant l’utilisation des moyens informatiques
Extrait de procès-verbal

Préavis n°5/2017 : Réaménagement des locaux administratifs de Correvon en appartement
Plan du projet
Extrait de procès-verbal

Préavis n°6/2017 : Aménagement d’un parking sur le site scolaire de Saint-Cierges
Plan du projet
Extrait de procès-verbal

Préavis n°7/2017 : Comptes 2016
Extrait de procès-verbal

Préavis n°8/2017 : Achat de la parcelle bâtie N° 4005 à Correvon et travaux sur le bâtiment
ECA N° 3005
Extrait de procès-verbal

Préavis N° 9/2017 : Rénovation d’une piste forestière dans le bois de Montfrioud
Extrait de procès-verbal

Préavis N° 10/2017 : Réaménagement de la déchetterie de Thierrens
Extrait de procès-verbal

Préavis N° 11/2017 : Arrêté d’imposition 2018
Extrait de procès-verbal

Préavis N° 12/2017 : Règlement communal sur l’évacuation et l’épuration des eaux et son annexe
Règlement communal & annexe
Extrait de procès-verbal

Préavis N° 13/2017 : Budget 2018
Extrait de procès-verbal

Préavis N° 14/2017 : Création d’un chemin piétonnier à Thierrens
Extrait de procès-verbal

Préavis N° 15/2017 : Demande de crédit pour la révision du plan général d’affectation
et de son règlement
Extrait de procès-verbal

Préavis N° 16/2017 : Neyruz-sur-Moudon, réfection de la route en traversée et
réalisation de trottoirs
Extrait de procès-verbal

Procès-verbaux

08.12.2016
09.02.2017
30.03.2017
21.06.2017
27.09.2017
07.12.2017

Convocations

09.03.2016 
16.06.2016 

Préavis

Préavis 1/2016 : Règlement du conseil communal 
Préavis 2/2016 : Plan directeur régional (annexes)
Préavis 3/2016 : St-Cierges – bâtiment communal – installation d’une nouvelle chaudière
Préavis 4/2016 : Comptes 2015 – BouclementRapport de gestion 2015
Préavis 5/2016 : Equipement de parcelles – Chapelle-sur-Moudon
Préavis 6/2016 : Renouvellement d’une conduite d’eau potable – Chapelle-sur-Moudon
Préavis 7/2016 : Rénovation cabinet médical à Thierrens
Préavis 8/2016 : Agrandissement d’une unité d’accueil à St-Cierges
Préavis 9/2016 : Remplacement du collecteur des eaux claires – Chapelle-sur-Moudon

Procès-verbaux

09.03.2016
Installation des autorités législature 2016-202116.06.2016

Convocations

11.03.2015      
05.05.2015
     
18.06.2015       
23.09.2015     
10.12.2015       

Préavis

Préavis 1/2015 : règlement communal sur la protection des arbres – règlement 
Préavis 2/2015 : constitution d’un DDP entre la commune de Montanaire et l’ASIRE
Préavis 3/2015 : aménagement d’un local d’archives 
Préavis 4/2015 : rénovation toiture et clocher église de Thierrens
Préavis 5/2015 : agrandissement du cabinet médical
Préavis 6/2015 : St-Cierges : réfection du chemin du Champ de la Pierre
Préavis 7/2015 : comptes 2014 bilan 2014
Préavis 8/2015 : réglement des sépultures et des cimetièresannexe relative aux taxes Préavis 9/2015 : autorisation de vente parcelle – Neyruz-sur-Moudon
Préavis 10/2015 : secteur Chapelle – conduite EP et collecteur EC  
Préavis 11/2015 : secteur Peyres-Possens – conduite EP
Rapport de gestion
Préavis 12/2015 : règlement communal concernant les aides individuelles pour les études musicales – annexe au règlement
Préavis 13/2015 : indemnités de la Municipalité et du Conseil communal
Préavis 14/2015 : arrêté d’imposition 2016
Préavis 15/2015 : aménagement d’un terrain multisports au Grand Marais – plan situationplan évacuation des eaux plan eaux plan des clôturesplan coupes 1 à 4plan coupe A à C 
Préavis 16/2015 : récupération d’eau pour arrosage des terrains de foot – plan récupération ea
Préavis 17/2015 : Budget 2016
Préavis 18/2015 : règlement communal de police

Procès-verbaux

PV 11.03.2015
PV 05.05.2015
PV 18.06.2015
PV 23.09.2015
PV 10.12.2015

Convocation

12 mars 2014
19 juin 2014
24 septembre 2014  
11 décembre 2014

Préavis

Préavis 1/2014 : modération du trafic
Préavis 2/2014 : modification statuts de la Menthue
Préavis 3/2014 : captage de Denezy et annexe

Préavis 4/2014 : comptes 2013
Comptes 2013  –  Bilan 2013
Préavis 5/2014 : aménagement centre du village – Thierrens
Préavis 6/2014  : réfection toit du collège – Martherenges
Préavis 7/2014 : réfection toit villa communale – Thierrens
Préavis 8/2014 : conduite EP bouclage –  Denezy

Préavis 9/2014 : arrêté d’imposition 2015 et annexe
Préavis 10/2014 : élections communales 2016, nombre de membres à la Municipalité
Préavis 11/2014 : création d’un parking à Thierrens

Préavis 12/2014 : Budget 2015
Préavis 13/2014 : augmentation du plafond de cautionnement au profit de l’ASIRE
Préavis 14/2014 : règlement et tarif des émoluments du Contrôle des habitants
Préavis 15/2014 : règlement sur la protection des données
Préavis 16/2014 : aménagement des locaux de l’administration
Préavis 17/2014 : station épuration de Denezy – projet de renouvellement équipements
Préavis 18/2014 : demande de crédit pour étude de l’agrandissement du cabinet médical à Thierrens 
Préavis 19/2014 : règlement des émoluments administratifs en matière d’aménagement du territoire et de constructions

Procès-verbaux

PV 12.03.2014
PV 19.06.2014
PV 24.09.2014
PV 11.12.2014

 

Convocations

12 mars 201317 avril 201319 juin 201317 septembre 20134 décembre 2013

Préavis

Préavis 1/2013– arrêté d’imposition
Préavis 2/2013 – Budget
Préavis 3/2013 – autorisations générales

 

Préavis 4/2013 – création ASIRE  –  annexe  – Statuts
Préavis 5/2013 – adhésion ARASPE
Préavis 6/2013 – indemnités Municipalité
Préavis 7/2013– taxe usage du sol

Préavis 8/2013 – réfection d’un collecteur Chapelle
Préavis 9/2013– réfection d’un collecteur Peyres-Possens
Proposition indemnité du Conseil

Préavis 10/2013comptes 2012 des communes fusionnées
Plan d’investissements Plafond d’endettement – Analyse finances communales
Préavis 11/2013 – fixation du plafonds en matière d’emprunts et de risques
Préavis 12/2013 – taxe communale spécifique pour l’usage du sol
Réglement d’application sur la taxe liée à l’énergie électrique
Préavis 13/2013 – achat d’un tracteur

Préavis 14/2013 : arrêté d’imposition 2014
Préavis 15/2013 : réglement des déchets
Réglement des déchets Annexe au réglement

Préavis16/2013 : budget 2014
Budget 2014
 

Procès-verbaux

PV 05.02.2013
PV 12.03.2013
PV 17.04.2013
PV 19.06.2013
PV 17.09.2013
PV 04.12.2013

Nous répondons à vos téléphones du lundi au jeudi de 8h à 11h et le mardi de 16h à 19h. 

Administration communale
021 905 09 30

Contrôle des habitants
021 905 09 32

Bourse communale
021 905 09 34

Actualités récentes :

Prochains événements :

Aucun événement indiqué